REGLEMENT INTERIEUR DU CLUB SKI-MONTAGNE

73370 LE BOURGET DU LAC


En application des statuts du club

CHAPITRE 1 – BUTS

ARTICLE 1 : Le club ski-montagne est une association regroupant les activités suivantes : cours de ski alpin pour les enfants, sortie ski alpin familles, ski de fond, skating, marche nordique et sorties raquettes.

CHAPITRE 2 : LE CONSEIL D’ADMINISTRATION DU C.S.M

ARTICLE 2 : Le conseil d’administration du C.S.M développe, contrôle et dirige les activités de ski et de montagne au sein du club.

ARTICLE 3 :

3 a - Le conseil d’administration du C.S.M peut constituer au sein du club des activités spéciales et temporaires.

3 b - Le CA fixe le rôle, les fonctions, les pouvoirs de chacun des membres.

3 c -Le CA peut, de ce fait, nommer des responsables de sections.

3 d - Le CA peut désigner, parmi ses membres, des adjoints aux fonctions de Président, de Secrétaire Général et de Trésorier.

ARTICLE 4 : LE PRESIDENT

4 a- Le Président du C.S.M détient, de par son élection par le CA, les pouvoirs les plus étendus, dans les limites des décisions prises par le CA.

4 b - Il représente, en accord avec le CA, le C.S.M dans tous les actes de la vie civile, auprès des pouvoirs publics et des organismes privés.

4 c - Il ordonnance les dépenses dans les limites fixées par le budget.

4 d - Il peut déléguer ses pouvoirs, sous sa responsabilité.

4 e - Il convoque les Assemblées Générales, les réunions du CA et les préside de droit. Le CA peut également être réuni à la demande du tiers de ses membres.

4 f - En cas de partage égal des voix lors d’un vote, sa voix est prépondérante, sauf en ce qui concerne l’élection des membres du bureau.

ARTICLE 5 : LE VICE-PRESIDENT

5 a - Le Vice-Président, ainsi que chacun des membres du CA, peut représenter le Président du C.S.M, par délégation de pouvoirs, dans tous les actes concernant la vie du club.

5b - Il remplace de fait le Président en cas d’indisponibilité de celui-ci.

ARTICLE 6 : LE SECRETAIRE GENERAL

6 a - Le Secrétaire Général assure le travail administratif du club.

6 b - Il coordonne le travail des différentes sections.

6 c - Il assure la diffusion des procès-verbaux des diverses réunions.

6 d- Il a en charge la conservation et l’archivage de tous les documents concernant le club.

ARTICLE 7 : LE TRESORIER

7 a - Le Trésorier tient la comptabilité du club.

7 b - Il surveille la bonne exécution du budget.

7 c - Il établit, en fin d’exercice, les comptes de gestion et le bilan. Il les soumet, pour approbation, au Conseil d’Administration et à l’Assemblée Générale.

7 d - Il propose au CA le budget du club.

7 e - Il encaisse et comptabilise les cotisations.

7 f - Il établit les demandes de subvention.

7 e - Il doit, dans tous les cas, maintenir le club dans l’enveloppe de ses ressources prévisibles.

CHAPITRE 3 : LES RESPONSABLES DE SECTIONS

a) Chaque responsable de section est désigné par le Conseil d’Administration.

b) Ils appliquent les décisions du CA concernant leur section.

c) Ils informent le CA de toutes les dépenses engagées ou qu’ils souhaitent engager.

d) Ils rendent compte des différents problèmes liés aux différents partenaires, aux enfants et à leur famille.

e) Ils ne sauraient régler un quelconque problème engageant la responsabilité du club, sans en référer auparavant au Président.

f) Ils proposent le programme d’activités pour leur section.

g) Ils transmettent au Secrétaire Général tout courrier, toute information etc., concernant le club.

ARTICLE 8 : COURS DE SKI ALPIN POUR ENFANTS

8 a - Le but de cette section est l'initiation au ski alpin et son perfectionnement, pour les enfants de 6 à 14 ans inclus, sous la conduite d‘un moniteur diplômé ESF, dans la limite de 100 enfants. Si ce quota était atteint, une priorité sera donnée aux personnes ayant participé à l’Assemblée Générale du Club.

8 b - Un enfant ayant 5 ans révolus lors de la première sortie peut participer à ces sorties, à la condition expresse d’être accompagné de son père ou de sa mère, présent en tant qu'accompagnateur bénévole. Le Club se fixe actuellement la limite d’acceptation de 6 enfants de 5 ans pour les sorties. Une priorité sera accordée aux fratries pour le choix des enfants et rester dans ce quota de 6 enfants de 5 ans.

8 c - Il ne peut y avoir ni report ni remboursement, du montant d'une sortie ou de l'adhésion au Club.

8 d - Le Club peut être amené à annuler une ou plusieurs sorties en raison de mauvaises conditions météorologiques. Dans ce cas, le club reporte la/les sortie(s).

8 e - Le club possède une assurance spécifique pour ces sorties. Pour cette raison, tout incident doit être obligatoirement rapporté aux responsables.

8 f - Les enfants acceptés pour ces sorties doivent être autonomes et savoir vivre en communauté (sans la présence obligatoire de l’un de leurs parents). Le Club doit d’être prévenu par les parents si leur enfant a des difficultés particulières.

8 g - Les enfants se doivent de respecter les adultes ainsi que les autres enfants pendant toute la sortie. Ils se doivent d'être disciplinés dans le car et sur les pistes.

Le Conseil d'Administration peut être amené à refuser l’inscription d'un enfant suite à une grave indiscipline.

8 h - Les enfants qui participent aux sorties doivent obligatoirement monter et descendre par les bus affrétés par le Club.

8 i - Les parents doivent déposer les enfants au car à l’heure (cette heure est précisée par le responsable). Les parents doivent récupérer les enfants à l'heure du retour des cars (cette heure est précisée par le responsable).

Au-delà de cet horaire le Club ne saurait être tenu pour responsable de tout accident survenant à un enfant.

8 j - Les enfants doivent s’inscrire obligatoirement pour chaque sortie, qu’ils participent ou qu’ils soient absents à la dite sortie (modalités précises d’inscription sont données par le responsable). Le responsable doit être prévenu au plus tôt pour toute absence d’un enfant, et ce au plus tard le samedi matin, selon les modalités définies.

8 k - Un numéro de téléphone portable des parents doit être donné au CSM et être à jour. En cas de changement, il est important de communiquer le nouveau numéro aux responsables des sorties enfants.

8 l - Les chaussures de ski des enfants doivent être placées dans un sac fermé, sur lequel le nom et le prénom de l’enfant seront précisés. Les skis et les bâtons doivent être attachés ensemble par un dispositif approprié (mais non mis dans un sac à skis). NB : les enfants en ourson ne doivent pas avoir de bâtons, ni pour les premières sorties des flocons.

8 m - Les vêtements des enfants doivent être adaptés aux conditions hivernales en montagne (favoriser les multi-couches pour les enfants, par exemple une cagoule sous le casque)

Le port du casque est obligatoire pour les sorties des enfants.

Les accompagnateurs

8 n - les parents souhaitant accompagner les sorties du samedi doivent s’inscrire via le lien doodle donné pour les inscriptions. En cas d’incapacité de dernière minute, l’accompagnateur devra prévenir un des responsables au plus tôt.

8 o - Chaque accompagnateur est responsable d’un groupe, incluant son enfant ou non.

8 p - Chaque accompagnateur encadre les enfants de son groupe de la descente du bus au début du cours, puis après les cours jusqu’au bus.

Il rassemble les enfants de son groupe, vérifie que tous les enfants ont leur matériel. Il assure la distribution du matériel ainsi que sa récupération après les cours. (forfaits, dossards).

8 q - Il s’assure d’amener son groupe à l’heure au début des cours. De même, il sera de retour 10 minutes avant la fin des cours pour récupérer les enfants de son groupe.

8 r - Pendant les cours, les accompagnateurs sont libres. Le Club Ski Montagne offre les forfaits à tous les accompagnateurs.

8 s - Les accompagnateurs font le lien entre les moniteurs et les responsables des sorties. Ils transmettent toute information donnée par les moniteurs.

ARTICLE 9 : SORTIES SKI ALPIN FAMILLES

9 a - Le but de cette section est l’organisation de sorties pour tous les adhérents et tous les niveaux.

9 b - Le prix de chaque sortie et l’engagement financier du club doivent être agrées agréés par le Conseil

d’Administration.

9 c - Seuls les adhérents au Club Ski Montagne du Bourget du Lac peuvent prétendre participer aux sorties,

sous réserve du respect de la totalité des articles de ce règlement.

Le club se réserve le droit d’exclure de l’association toute personne dont le comportement est préjudiciable

à l’association.

9 d - Les inscriptions aux sorties du dimanche se font dans l’ordre d’arrivée, soit par dépôt de chèque

dans la boite aux lettres du club, soit au local du club, de 18h00 à 19h00, chaque jeudi précédent une

sortie programmée.

Aucune inscription ne pourra être prise en compte au-delà de 19h00.

9 e - À compter de l’hiver 2020 les sorties du club se font avec le ski club de Bassens. Le club se calque

sur une partie de leur programme de sorties. Entre 8 et 10 sur les 16 à 17 que propose Bassens.

Les prix pratiqués par le CSM sont inférieurs à ceux de Bassens grâce à la participation du club. Ce

que ne fait pas Bassens.

Les départs ont lieu à Bassens, face à l’entrée du Centre Hospitalier Spécialisé où se trouve un

parking pour les voitures. RDV 7 h 15, départ 7 h 30. Ces horaires sont immuables.

9 f - Si le nombre total d’inscrits Bassens + CSM est insuffisant (entre 15 & 20 personnes en général

pour bénéficier du tarif groupe USCA) Bassens se trouvera dans l’obligation d’annuler la sortie.

Le club se réserve également le droit d’annuler une sortie ou de modifier le calendrier des sorties en

fonction des conditions météorologiques ou d’enneigement.

9 g - Quel que soit le motif de l’absence de l’inscrit, la part correspondant au transport n’est pas

remboursable.

9 h - Moyen de transport :

Les personnes ne peuvent en aucun cas se rendre à la station de ski accueillant la

sortie du club par un moyen autre que celui mis à leur disposition par le club.

Le club ne peut être tenu pour responsable d’une défaillance dépendant du transporteur.

9 i - Horaires :

Les horaires de la sortie sont notés aux paragraphe 9e

Ils doivent être strictement respectés.

L’heure d’arrivée le soir à Bassens n’est donnée qu’à titre indicatif.

Le club ne pourra pas être tenu pour responsable en cas de dépassement.

9 j - Incidents :

En cas d’incident sur les pistes ou pour tous retard, la ou les personnes impliquées devront obligatoirement

se mettre en rapport avec le responsable de la sortie aux numéros de portable ici

9 k - Cartes USCA :

Toute personne inscrite aux sorties de ski du dimanche devra être capable de présenter une carte USCA valide si la demande lui en est faite. Des contrôles peuvent être effectués par les stations à tout moment.

La carte USCA est individuelle et incessible, elle sera remise à chacun lors de sa première inscription à une sortie du dimanche.

9 l - La responsabilité du club se limite à la fourniture du moyen de transport et du forfait.

9 m - Responsable de la sortie :

Le responsable de la sortie est membre du conseil d’administration du CSM et participe à la sortie.

9 n - Participation des mineurs :

Toute personne mineure ne pourra être inscrite à une sortie que si elle est accompagnée de son responsable

légal ou d’une personne majeure qui en prend l’entière responsabilité tout au long de la sortie, en accord

avec le responsable légal du mineur.

Aucun mineur ne sera accepté dans le car s’il n’est accompagné d’un de ses parents ou tuteur ou

accompagnateur responsable ayant validé l’attestation parentale.

ARTICLE 10 : Pratique du ski de fond, skating

10 a - Objectif : Le but de cette section est de proposer une série de 6 cours pour l’apprentissage, le perfectionnement ou la pratique intensive du ski de fond. Deux styles sont enseignés : le skating (pas de patineur) et le ski classique (dans traces).

10 b - Moniteurs : Les cours sont gérés par l’école de ski le Revard ESI TOP NORDIC avec des moniteurs brevetés.

10 c - Tarifs : Le tarif des cours collectifs est négocié chaque année avec l’ESI et fera l’objet d’une annonce lors de l’Assemblée Générale du club début décembre. Les cours ne sont pas remboursés en cas d’absence du participant.

10 d -Horaires et durée : Les cours sont assurés les samedis, le matin entre 10h et 12h et l’après-midi entre 14h15 et 16h15. Les cours commencent le premier samedi de janvier et se terminent avant les vacances de février. Exceptionnellement ils peuvent être décalés d’une semaine (manque d’enneigement par exemple). Dans tous les cas les 6 cours seront assurés.

10 e - Âge : les cours sont ouverts dès l’âge de 7 ans, voire 6 ans si l’enfant possède déjà un niveau flocon ou 1ère étoile en Alpin. Les adultes de plus de 60 ans sont les bienvenus également.

10 f - Niveau : Les cours sont organisés par groupe de niveau avec un maximum de 12 personnes par groupe. Les groupes sont définis de la manière suivante :

Skating adulte : débutant – Perfectionnement 1 et 2 – Confirmé – Endurance (préparation aux courses de ski de fond)

Skating enfants : débutant – Perfectionnement – Confirmé

Alternatif : débutant – Perfectionnement

Le niveau retenu pour chaque pratiquant est celui que ce dernier indique lors de son inscription. Le pratiquant sera affecté à un groupe correspondant à ce niveau. Cependant, club se réserve le droit de modifier les choix des adhérents en fonction du nombre de places disponibles.

A l’issue de la première séance le moniteur pourra proposer au pratiquant de changer de groupe s’il le juge nécessaire. Ce changement de groupe pourra se faire vers un groupe d’un niveau supérieur ou inférieur. L’objectif de ce changement étant d’obtenir une meilleure homogénéité des groupes et que chaque pratiquant se trouve bien dans son groupe.

10 g - Matériel : chaque pratiquant peut venir avec son propre matériel. Le club, moyennant un tarif négocié chaque année avec le foyer de Crolles, vous permettra de louer skis, bâtons et chaussures. Le tarif de la location fera l’objet d’une annonce lors de l’Assemblée Générale du club début décembre. La location n’est pas remboursée en cas d’absence du participant.

10 h - Forfaits : chaque pratiquant devra emprunter les pistes de ski du plateau du Grand Revard. Pour cela, chaque pratiquant doit être en possession d’un forfait. Chaque pratiquant pourra venir avec son propre forfait, l’acheter sur place ou par avance ou le club propose de vous remettre un forfait à chaque cours moyennant un paiement, lors de l’inscription, de six forfaits au tarif groupe. Ce tarif étant négocié chaque année avec la station Grand Revard. Particularité pour les pratiquants débutants qui lors de la première séance reste sur la zone du foyer de Crolles, seul cinq forfaits sont nécessaires. Le tarif du forfait groupe fera l’objet d’une annonce lors de l’Assemblée Générale du club début décembre. Les forfaits peuvent être remboursés si le responsable de la section ski de fond est informé avant le jeudi midi précédant la sortie de l’absence du pratiquant.

10 i - Transport : chaque pratiquant devra se rendre par ses propres moyens au foyer de Crolles situé au Revard. Toutefois le club propose un transport collectif pour les cours se déroulant le samedi après-midi. Un tarif préférentiel est négocié chaque année avec un transporteur. Le club applique un tarif dégressif à partir de la deuxième personne inscrite pour une même inscription familiale. Le bus est également ouvert à tous les adhérents désireux de rejoindre le foyer de Crolles. Tous les adhérents sont soumis aux mêmes conditions d’organisation pour ce transport. Le bus part en général de la salle de la Traverse située au Bourget du lac. Les heures de départs de la salle de la Traverse et du foyer de Crolles sont définies chaque année et communiquées lors de l’inscription. Le tarif du bus fera l’objet d’une annonce lors de l’Assemblée Générale du club début décembre. Le bus n’est pas remboursé en cas d’absence du participant.

10 j - Inscription : l’inscription aux cours de ski de fond se fait via une saisie sur le site internet du club (wwwclubskibourget.com) début décembre. Les documents d’inscriptions et le paiement sont à remettre aux responsables du club à l’occasion de deux permanences au siège du club, à la salle de la Traverse, qui se tiennent début décembre. A défaut il est nécessaire d’envoyer sous pli postal les documents à l’adresse du club. (Club Ski Montagne, section ski de fond, mairie, 73370 le Bourget du lac). Tous les dossiers d’inscription doivent parvenir au club avant la première séance de cours.

10 k - Chaque pratiquant doit s’assurer de sa bonne santé physique pour la pratique du ski de fond.

10 l - Le Ski Club Montagne est assuré. Pour toute information afférente à cette assurance, se référer à l’article traitant de ce sujet.

ARTICLE 11 : – MARCHE NORDIQUE

11 a – Le but de l’activité marche nordique est de proposer aux adhérents du club une activité de plein air, de début septembre à fin juin.

11 b – Les sorties sont proposées et encadrées par un groupement d’accompagnateurs en montagne, qualification marche nordique qui élabore un calendrier de sorties par trimestre.

11 c – Les adhérents s’inscrivent aux séances au moins deux jours avant la sortie, via un lien internet. Il n’y a pas d’obligation de participer à toutes les sorties

11 d – Le club propose des forfaits de 3, 6 ou 12 séances valables deux ans, avec possibilité de racheter des forfaits en cours d’année. Le tarif des forfaits est validé par le Conseil d’Administration.

11 e – Les participants aux séances rejoignent par leurs propres moyens le lieu de rendez-vous de la marche selon les instructions données par les accompagnateurs.

ARTICLE 12 : – SORTIES EN RAQUETTE

12 a – Le but de l’activité raquette est de proposer aux adhérents du club une activité de plein air, pendant la période hivernale, en journées ou en demi-journées.

12 b – Les sorties sont proposées et encadrées par un groupement d’accompagnateurs en montagne, qualification raquette qui élabore un calendrier de sorties.

12 c – Les adhérents s’inscrivent aux séances au moins deux jours avant la sortie, via un lien internet. Il n’y a pas d’obligation de participer à toutes les sorties.

12 d – Les séances sont facturées à la sortie. Le tarif des sorties est validé par le Conseil d’Administration.

12 e – Les participants aux séances rejoignent par leurs propres moyens le lieu de rendez-vous de la marche selon les instructions données par les accompagnateurs.

CHAPITRE 4 : ASSURANCE

a) Le Club souscrit annuellement un contrat « multi-garantie activités sociales ».

b) A ce titre, chaque adhérent est couvert des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile qu’il peut encourir à l’égard des tiers pour les dommages corporels, matériels et immatériels qu’ils ont subis dans le cadre des activités organisées et proposés par le club.

c) Pour les sorties familles et les activités nordiques il est rappelé que chaque adhérent doit être assuré à titre personnel pour les dommages corporels inhérent à la pratique du ski. (au choix de chaque adhérent selon ses souhaits et/ou en fonction des couvertures dont il dispose par ailleurs et couvrant notamment en cas de ski hors des pistes et/ou les frais de recherche)

d) Le club ne peut être tenu responsable en cas de couverture insuffisante de l’assurance personnelle souscrite par un membre (via une option FFS ou toute autre assurance).